| Mentions Légales |
|
|
POUR le partage, CONTRE le piratage Le site www.monbts.info est protégé par le droit d'auteur. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les articles, textes, photographies et illustrations disponibles sur support papier, sur CD Rom ou sur l’internet sont des œuvres protégées par le droit d’auteur. Au terme de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, vous ne pouvez reproduire et publier tout ou partie de ces œuvres sans en avoir obtenu l’autorisation expresse des titulaires des droits, leurs héritiers ou encore les gestionnaires de ces droits. Vous pouvez demandez une autorisation écrite portant sur la reproduction et/ou la mise en ligne des œuvres que vous désirez afficher ou diffuser sur votre site, en précisant l'usage et la destination que vous souhaitez en faire, et ce avant de reproduire tout article, texte, photographie, illustration, musique ou extrait musical et vidéo disponibles (et ou téléchargés) sur support papier, analogique, sur CD Rom ou sur l’internet. L'utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Le site est hébergé par la sasovh enseigne game plan, cent quarante quai du sartel, cinquante neuf mille cent, roubaix. Nous sommes POUR le partage, mais CONTRE le piratage. L'utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et s'interdit d'y poster tout écrit, image, son ou symbole à caractère diffamatoire, raciste, révisionniste, violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part, le cas échéant de la présence de tels messages postés à notre insu et malgré notre vigilance, d'éventuelles omissions, erreurs, en adressant un mail au webmaster. Le webmaster se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Les présentes informations légales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Ce site entre dans le champs d'application de la Délibération CNIL n° 2005-284 du 22 novembre 2005 parue au J.O n° 293 du 17 décembre 2005 et est conforme aux recommandations de la Délibération n° 2005-285 du 22 novembre 2005 J.O n° 293 du 17 décembre 2005. Dans le cas où le site procèderait à la collecte d’informations nominatives et/ou à caractère personnel par formulaire par exemple, l'utilisateur est informé de l’existence du droit d’accès aux informations qui les concernent et du droit de les faire modifier et/ou rectifier en cas d’erreur et/ou supprimer (articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés). En cas d’utilisation de procédés particuliers permettant la collecte invisible de données nominatives, tels que les "cookies * ou les applets java, l'utilisateur est informé de leur existence et de la faculté dont il dispose pour s’y opposer. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
|


